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alad-mali.org

Mentions Légales

mardi 1er janvier 2008, par Administrateur


1 - Propriété du Site

Le présent site ALAD est la propriété de l’association ALAD, association, dont le siège social est situé : Sur le Porche - Le Bourg - 19190 Aubazine - France.

Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Thomas Fauré, membre du CA d’ALAD.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l’association ALAD, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 - Licence d’utilisation du Contenu du Site ALAD

Du seul fait de sa connexion au Site alad.mali.free.fr, l’utilisateur reconnait accepter de l’association ALAD une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

- La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
- Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
- Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de l’association ALAD. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : cliquez ici

4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à « contact@alad-mali.org » ou par courrier adressé à notre siège social en précisant « Service Gestion des données personnelles de ALAD ».

5 - Les marques

Les marques de l’association ALAD figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de l’association ALAD est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l’adresse : contact@alad-mali.org

6- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’association ALAD.

A partir du moment où le lien avec le site alad-mali.org a été créé, nous vous demandons :

1. De nous avertir par mail (contact@alad-mali.org). 2. D’afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le Site ALAD ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

7- Déclaration à la CNIL

télécharger la déclaration à la CNIL

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